Chers administrés,
Ce lundi 15 décembre 2014 à 18 h
se tiendra un Conseil Municipal
en la salle des fêtes de la Mairie
Ordre du jour :
Personnel communal
Mise à disposition d’agents de la commune pour le Foyer-logement (Convention ACCES)
(une copie de la convention vous sera transmise dès qu’ACCES nous l’aura envoyée)
PFR (Prime de Fonctions et de Résultats)
Mise en œuvre pour le grade d’Attaché Territorial
CHSCT – Création, fixation du nombre de représentants, paritarisme et recueil de l’avis du collège employeur
CHSCT – Désignation des membres du collège employeur
Domaine & Patrimoine - Urbanisme
Classement du Terril de Germinies Sud au Patrimoine National
Commune/Clément LANGLOIS/Sarl DELESCO
Convention tripartite d’échange de terrains rue de la vantelle
Enfance – Jeunesse- Sport - Ecoles
ACM été, ACM permanent – année 2015
Rémunération du personnel d’encadrement
Convention 2015/2016 – INNOV’ENFANCE – Relais d’Assistantes Maternelles itinérant(RAM) Ribambelle
Bien cordialement,
Christian GRZEMSKI,
Conseiller Municipal
